Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEABEILLES
thierry dufresne

Numéro de dépôt :
3798890
Date de dépôt :
20/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/01/2021
FRANCEABEILLES de thierry dufresne

Présentation de la marque FRANCEABEILLES

Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par thierry dufresne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCEABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est thierry dufresne domicilié(e) 14 rue Antoine Roucher - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thierry dufresne domicilié(e) 14 rue Antoine Roucher - 75016 - paris - France.

La marque FRANCEABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEABEILLES est expirée depuis le 20 janvier 2021.

thierry dufresne a également déposé les autres marques suivantes : BEESINESS , FERME APICOLE DE LA SAINTE BAUME , ABEILLES DE LA SAINTE BAUME , OBSERVATOIRE FRANCAIS D'APIDOLOGIE , ABEILLES DE FRANCE , DES FLEURS POUR LES ABEILLES , NATUREL ET PRECIEUX MADE BY BEES


thierry dufresne - 14 rue Antoine Roucher - 75016 - paris - France


thierry dufresne - 14 rue Antoine Roucher - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Constructions transportables non métalliques ;

Miel, sirop de mélasse ;

Animaux vivants.